MENTIONS LEGALES

Général

Le site www.genestone.fr est édité par :
Genestone, SARL au capital de 312 520,49 euros, enregistrée au R.C.S. de Paris sous le n° 399 639 251.

Siège social : 126 avenue de Malakoff – 75116 PARIS
Téléphone : 06 61 33 20 54
Contact e-mail : immo@genestone.fr

Directeur de la publication : T. FOURNIER

Le site www.genestone.fr est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix - France.

Conditions d’utilisation du site

L’utilisation du site www.genestone.fr est soumise au respect des conditions générales décrites ci-après. En accédant au site www.genestone.fr, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d’utilisation.

Accès au site

L'accès au site www.genestone.fr est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de Genestone et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site www.genestone.fr et des matériels afférents.

Propriété

Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, logiciels, icônes, mise en page, base de données, ...) contenus dans le site www.genestone.fr sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de leurs auteurs.

A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société Genestone, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou un transfert sur un autre site web de tout élément composant le site www.genestone.fr. Conformément aux dispositions du Code de la propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des éléments composant le site www.genestone.fr à des fins strictement personnelles.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web www.genestone.fr en direction d'autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité de la société Genestone. Genestone décline également toute responsabilité en ce qui concerne le contenu et la pertinence des informations et données des sites édités par des tiers et accessibles depuis le site www.genestone.fr par des liens hypertextes.

Cookies

A sa première connexion puis lorsqu’il se connecte à son espace personnel, des cookies sont installés sur l’ordinateur de l’internaute afin de faciliter l’utilisation de son compte pendant sa navigation. La société Genestone utilise des cookies de mémorisation qui peuvent permettre d’identifier l’internaute, aux seules fins d’analyser son parcours sur le Site et de mieux connaître l’intérêt de l’internaute pour ses offres et informations en ligne, si l’internaute a renseigné des données personnelles le concernant (à défaut de quoi le cookie ne peut en aucun cas permettre de l’identifier).

Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation de l’internaute sur le Site (pages consultées, date et heure de consultation, etc.) et permet de les extraire lors de ses connexions ultérieures afin de personnaliser sa connexion et de faciliter sa navigation.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 et à l’ordonnance du 24 août 2011, l’internaute peut à tout moment s’opposer à l'enregistrement des cookies en configurant son ordinateur selon le navigateur utilisé. Toutefois, l’internaute est informé que la suppression ou le refus des cookies peut empêcher ou réduire son accès à tout ou une partie du Site et notamment à son espace personnel.

L’autorisation, le refus ou la suppression des cookies par l’internaute sont effectués par application des instructions du navigateur de l’internaute. Il appartient à l’internaute de se référer aux instructions de son navigateur afin de gérer les cookies.

Formulaires de collecte de données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à établir un contact avec les clients. Le destinataire des données est : Benjamin Fournier. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à cette adresse. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.